Le Conseil Municipal aura lieu, en séance ordinaire lundi 04 octobre 2021 à 19 heures dans la salle de la Mairie.
ORDRE DU JOUR :
– Astreinte hivernale
– Licence transport
– RGPD
– Refacturation réseaux des Farelles
– Modification du règlement intérieur – transport scolaire
CONDITIONS D’UTILISATION
Cet espace est mis à votre disposition pour nous adresser un message par voie dématérialisée.
Nous vous rappelons que les propos à caractères injurieux, racistes ou diffamatoires, constituent des délits sanctionnés de trois ans d’emprisonnement et d’une amende de 45 000 euros (article 441-1 du code pénal).
